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CUSSAC REGIS

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Siren491 169 322Entrepreneur individuel14470 REVIERSCréée le 21 juillet 2006

6831Z · Agences immobilières

Enregistré sous le numéro SIREN 491 169 322, CUSSAC REGIS est un entrepreneur individuel créé le 21 juillet 2006. Elle est domiciliée 7 Imp du Clos d'Orlieu, 14470 Reviers. CUSSAC REGIS relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de CUSSAC REGIS

Dénomination
CUSSAC REGIS
SIREN
491 169 322
SIRET (siège)
491 169 322 00030
N° TVA intracommunautaire
FR87491169322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 169 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
21 juillet 2006
Siège social
7 IMP DU CLOS D'ORLIEU, 14470, REVIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUSSAC REGIS

Agences immobilières

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Établissements de CUSSAC REGIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14470 REVIERSSiègeActif

    491 169 322 00030 · ouvert le 08 octobre 2018 · NAF 6831Z

  • 78570 ANDRESYFermé

    491 169 322 00014 · ouvert le 21 juillet 2006 · NAF 6622Z

Conformité de CUSSAC REGIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC REGIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC REGIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUSSAC REGIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2006

Questions fréquentes sur CUSSAC REGIS

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC REGIS ?

Le numéro SIREN de CUSSAC REGIS est 491 169 322. Le SIRET de son siège social est 491 169 322 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87491169322.

Où se situe le siège social de CUSSAC REGIS ?

Le siège social de CUSSAC REGIS est situé 7 Imp du Clos d'Orlieu, 14470 Reviers.

CUSSAC REGIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC REGIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC REGIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC REGIS.