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CUSSANT GERARD

Active
Siren427 980 313Entrepreneur individuel51320 SOUDRONCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSSANT GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 427 980 313. Elle est domiciliée 96 rue Principale, 51320 Soudron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de CUSSANT GERARD

Dénomination
CUSSANT GERARD
SIREN
427 980 313
SIRET (siège)
427 980 313 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63427980313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 980 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
96 RUE PRINCIPALE, 51320, SOUDRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSANT GERARD

Élevage d'autres animaux

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Finances de CUSSANT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSANT GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CUSSANT GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51320 SOUDRONSiègeActif

    427 980 313 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0149Z

Documents juridiques de CUSSANT GERARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CUSSANT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSANT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSANT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSANT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSANT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSANT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur CUSSANT GERARD

Quel est le numéro SIREN de CUSSANT GERARD ?

Le numéro SIREN de CUSSANT GERARD est 427 980 313. Le SIRET de son siège social est 427 980 313 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63427980313.

Où se situe le siège social de CUSSANT GERARD ?

Le siège social de CUSSANT GERARD est situé 96 rue Principale, 51320 Soudron.

CUSSANT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSANT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSANT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSANT GERARD.

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