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CUSSAT MICHELE

Active
Siren504 485 194Entrepreneur individuel63730 MIREFLEURSCréée le 02 mai 2008

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

CUSSAT MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2008, identifié par le SIREN 504 485 194. Elle est domiciliée 9 Pl de la Molle, 63730 Mirefleurs. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CUSSAT MICHELE

Dénomination
CUSSAT MICHELE
SIREN
504 485 194
SIRET (siège)
504 485 194 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96504485194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 485 194
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
02 mai 2008
Siège social
9 PL DE LA MOLLE, 63730, MIREFLEURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSAT MICHELE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CUSSAT MICHELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63730 MIREFLEURSSiègeActif

    504 485 194 00014 · ouvert le 02 mai 2008 · NAF 9003A

Conformité de CUSSAT MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAT MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAT MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUSSAT MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2008

Questions fréquentes sur CUSSAT MICHELE

Quel est le numéro SIREN de CUSSAT MICHELE ?

Le numéro SIREN de CUSSAT MICHELE est 504 485 194. Le SIRET de son siège social est 504 485 194 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96504485194.

Où se situe le siège social de CUSSAT MICHELE ?

Le siège social de CUSSAT MICHELE est situé 9 Pl de la Molle, 63730 Mirefleurs.

CUSSAT MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAT MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAT MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAT MICHELE.

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