CUSSAT MICHELE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
CUSSAT MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2008, identifié par le SIREN 504 485 194. Elle est domiciliée 9 Pl de la Molle, 63730 Mirefleurs. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CUSSAT MICHELE
INSEE- Dénomination
- CUSSAT MICHELE
- SIREN
- 504 485 194
- SIRET (siège)
- 504 485 194 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR96504485194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 485 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 02 mai 2008
- Siège social
- 9 PL DE LA MOLLE, 63730, MIREFLEURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUSSAT MICHELE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de CUSSAT MICHELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63730 MIREFLEURSSiègeActif
504 485 194 00014 · ouvert le 02 mai 2008 · NAF 9003A
Conformité de CUSSAT MICHELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAT MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSAT MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSAT MICHELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2008
Questions fréquentes sur CUSSAT MICHELE
Quel est le numéro SIREN de CUSSAT MICHELE ?
Le numéro SIREN de CUSSAT MICHELE est 504 485 194. Le SIRET de son siège social est 504 485 194 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96504485194.
Où se situe le siège social de CUSSAT MICHELE ?
Le siège social de CUSSAT MICHELE est situé 9 Pl de la Molle, 63730 Mirefleurs.
CUSSAT MICHELE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSAT MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSAT MICHELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAT MICHELE.
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