CUSSATLEGRAS SEBASTIEN
Active4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers
CUSSATLEGRAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mai 2017 sous le numéro SIREN 829 875 475. Elle est domiciliée 3 rue Jacques Cassan Appartement F601, 31300 Toulouse. CUSSATLEGRAS SEBASTIEN relève du secteur autres intermédiaires du commerce en produits divers (code NAF 4619B).
Fiche d'identité de CUSSATLEGRAS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CUSSATLEGRAS SEBASTIEN
- SIREN
- 829 875 475
- SIRET (siège)
- 829 875 475 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR90829875475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 875 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
- Date de création
- 24 mai 2017
- Siège social
- 3 RUE JACQUES CASSAN APPARTEMENT F601, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUSSATLEGRAS SEBASTIEN
Autres intermédiaires du commerce en produits divers
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Établissements de CUSSATLEGRAS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
829 875 475 00016 · ouvert le 24 mai 2017 · NAF 4619B
Conformité de CUSSATLEGRAS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSATLEGRAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSATLEGRAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSATLEGRAS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mai 2017
Questions fréquentes sur CUSSATLEGRAS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CUSSATLEGRAS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CUSSATLEGRAS SEBASTIEN est 829 875 475. Le SIRET de son siège social est 829 875 475 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90829875475.
Où se situe le siège social de CUSSATLEGRAS SEBASTIEN ?
Le siège social de CUSSATLEGRAS SEBASTIEN est situé 3 rue Jacques Cassan Appartement F601, 31300 Toulouse.
CUSSATLEGRAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSATLEGRAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSATLEGRAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSATLEGRAS SEBASTIEN.
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