CheckersProcédures

CUSSE Fabien

Active
Siren991 413 055Entrepreneur individuel92600 Asnières-sur-SeineCréée le 16 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 413 055, CUSSE Fabien est un entrepreneur individuel créé le 16 septembre 2025. Son siège social est situé 9 RUE du Bois, 92600 Asnières-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Pauline CHARTRAIN exerce les fonctions de indivisaire de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUSSE Fabien

Dénomination
CUSSE Fabien
SIREN
991 413 055
SIRET (siège)
991 413 055 00021
N° TVA intracommunautaire
FR54991413055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 413 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 septembre 2025
Siège social
9 RUE du Bois, 92600, Asnières-sur-Seine
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUSSE Fabien

Location de logement meublé

Finances de CUSSE Fabien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSE Fabien

PC

Pauline CHARTRAIN

Indivisaire

Depuis la création (16 septembre 2025) · 1 an

Établissements de CUSSE Fabien

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92600 Asnières-sur-SeineSiègeActif

    991 413 055 00021 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 6820A

  • 75009 ParisFermé

    991 413 055 00013 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de CUSSE Fabien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSE Fabien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSE Fabien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSE Fabien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSE Fabien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSE Fabien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSE Fabien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2025

Questions fréquentes sur CUSSE Fabien

Quel est le numéro SIREN de CUSSE Fabien ?

Le numéro SIREN de CUSSE Fabien est 991 413 055. Le SIRET de son siège social est 991 413 055 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54991413055.

Qui dirige CUSSE Fabien ?

CUSSE Fabien est dirigée par Pauline CHARTRAIN, indivisaire.

Où se situe le siège social de CUSSE Fabien ?

Le siège social de CUSSE Fabien est situé 9 RUE du Bois, 92600 Asnières-sur-Seine.

CUSSE Fabien est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSE Fabien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSE Fabien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSE Fabien.

Entreprises similaires

Même activité à Asnières-sur-Seine

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Asnières-sur-Seine

Entreprises du même secteur à Asnières-sur-Seine

Entreprises à Asnières-sur-Seine

Toutes les entreprises à Asnières-sur-Seine