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CUSSE TP

Active
Siren921 374 393SAS70100 GRAYCréée le 15 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
132 k€
Effectif
Non publié

CUSSE TP est une SAS immatriculée le 15 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 374 393. Elle est domiciliée rue des Freres Lumiere Zac Gray Sud, 70100 Gray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A. JEROME CUSSE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUSSE TP

Dénomination
CUSSE TP
SIREN
921 374 393
SIRET (siège)
921 374 393 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36921374393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 374 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
132 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
15 novembre 2022
Siège social
RUE DES FRERES LUMIERE ZAC GRAY SUD, 70100, GRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSE TP

la réalisation de tous travaux de terrassement et travaux préparatoires à l'assainissement généralement tous travaux de bâtiment de toutes natures tant intérieures qu'extérieures, notamment la réalisation de toute chape, carrelage, isolation, VRD, peinture, façade... la participation à tous salons, foires, expositions...permettant le développement des activités de la société.

Finances de CUSSE TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUSSE TP

JC

JEROME CUSSE

Président de SAS

Depuis la création (15 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de CUSSE TP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70100 GRAYSiègeActif

    921 374 393 00012 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 4312A

Documents juridiques de CUSSE TP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de CUSSE TP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSE TP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSE TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSE TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUSSE TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUSSE TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSE TP

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2022

Questions fréquentes sur CUSSE TP

Quel est le numéro SIREN de CUSSE TP ?

Le numéro SIREN de CUSSE TP est 921 374 393. Le SIRET de son siège social est 921 374 393 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36921374393.

Qui dirige CUSSE TP ?

CUSSE TP est dirigée par JEROME CUSSE, président de sas.

Où se situe le siège social de CUSSE TP ?

Le siège social de CUSSE TP est situé rue des Freres Lumiere Zac Gray Sud, 70100 Gray.

CUSSE TP est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSE TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSE TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSE TP.

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