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CUSSENOT ALLAN

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Siren492 686 993Entrepreneur individuel88380 ARCHETTESCréée le 30 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSSENOT ALLAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 686 993. Elle est domiciliée 75 rue du 22 Septembre, 88380 Archettes. Son activité principale relève du code NAF 1071C.

Fiche d'identité de CUSSENOT ALLAN

Dénomination
CUSSENOT ALLAN
SIREN
492 686 993
SIRET (siège)
492 686 993 00048
N° TVA intracommunautaire
FR17492686993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 686 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
30 novembre 2006
Siège social
75 RUE DU 22 SEPTEMBRE, 88380, ARCHETTES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CUSSENOT ALLAN

Boulangerie pâtisserie confiserie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUSSENOT ALLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSENOT ALLAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CUSSENOT ALLAN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 88380 ARCHETTESSiègeActif

    492 686 993 00048 · ouvert le 07 septembre 2006 · NAF 1071C

  • 88460 CHENIMENILActif

    492 686 993 00022 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 1071C

  • 88380 ARCHETTESFermé

    492 686 993 00014 · ouvert le 07 septembre 2006 · NAF 1071C

Documents juridiques de CUSSENOT ALLAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSENOT ALLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSENOT ALLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSENOT ALLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSENOT ALLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSENOT ALLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSENOT ALLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Début d'activité : 2009-09-01

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2006

Questions fréquentes sur CUSSENOT ALLAN

Quel est le numéro SIREN de CUSSENOT ALLAN ?

Le numéro SIREN de CUSSENOT ALLAN est 492 686 993. Le SIRET de son siège social est 492 686 993 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17492686993.

Où se situe le siège social de CUSSENOT ALLAN ?

Le siège social de CUSSENOT ALLAN est situé 75 rue du 22 Septembre, 88380 Archettes.

CUSSENOT ALLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSENOT ALLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSENOT ALLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSENOT ALLAN.

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