CUSSENOT JEAN
ActiveCUSSENOT JEAN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 783 438 013. Elle est domiciliée 9 rue Antoine Hurault, 88000 Epinal. Son activité principale relève du code NAF 8410.
Fiche d'identité de CUSSENOT JEAN
INSEE- Dénomination
- CUSSENOT JEAN
- SIREN
- 783 438 013
- SIRET (siège)
- 783 438 013 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR74783438013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 783 438 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8410
- Date de création
- -
- Siège social
- 9 RUE ANTOINE HURAULT, 88000, EPINAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUSSENOT JEAN
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Établissements de CUSSENOT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88000 EPINALSiègeFermé
783 438 013 00014 · NAF 8410
Conformité de CUSSENOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSENOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSENOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSENOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur CUSSENOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de CUSSENOT JEAN ?
Le numéro SIREN de CUSSENOT JEAN est 783 438 013. Le SIRET de son siège social est 783 438 013 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74783438013.
Où se situe le siège social de CUSSENOT JEAN ?
Le siège social de CUSSENOT JEAN est situé 9 rue Antoine Hurault, 88000 Epinal.
CUSSENOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSENOT JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSENOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSENOT JEAN.
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