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CUSSENOT JEAN

Active
Siren783 438 013Entrepreneur individuel88000 EPINAL

CUSSENOT JEAN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 783 438 013. Elle est domiciliée 9 rue Antoine Hurault, 88000 Epinal. Son activité principale relève du code NAF 8410.

Fiche d'identité de CUSSENOT JEAN

Dénomination
CUSSENOT JEAN
SIREN
783 438 013
SIRET (siège)
783 438 013 00014
N° TVA intracommunautaire
FR74783438013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 783 438 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8410
Date de création
-
Siège social
9 RUE ANTOINE HURAULT, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSENOT JEAN

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Établissements de CUSSENOT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeFermé

    783 438 013 00014 · NAF 8410

Conformité de CUSSENOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSENOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSENOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUSSENOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CUSSENOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUSSENOT JEAN ?

Le numéro SIREN de CUSSENOT JEAN est 783 438 013. Le SIRET de son siège social est 783 438 013 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74783438013.

Où se situe le siège social de CUSSENOT JEAN ?

Le siège social de CUSSENOT JEAN est situé 9 rue Antoine Hurault, 88000 Epinal.

CUSSENOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSENOT JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSENOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSENOT JEAN.