CUSSET ENSEMBLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
CUSSET ENSEMBLE est une société civile immatriculée le 9 janvier 2025 sous le numéro SIREN 939 342 945. Son siège social est situé 13 RUE de la Liberté, 69100 Villeurbanne. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. Elle est dirigée par Loïc MARTIN, gérant.
Fiche d'identité de CUSSET ENSEMBLE
INSEE- Dénomination
- CUSSET ENSEMBLE
- SIREN
- 939 342 945
- SIRET (siège)
- 939 342 945 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR76939342945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 342 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 09 janvier 2025
- Siège social
- 13 RUE de la Liberté, 69100, Villeurbanne
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CUSSET ENSEMBLE
La Société a pour objet exclusif de faciliter l'activité professionnelle de ses membres par la mise en commun de moyens utiles à l'exercice de leur profession (locaux, matériels, mobilier, personne, etc..), sans que la société puisse elle-même exercer celle-ci ni rechercher de bénéfices autre que l'économie qui pourra en résulter pour chacun des associés, et sans que le capital investi soit rémunéré.
Finances de CUSSET ENSEMBLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUSSET ENSEMBLE
INSEEMAISON MEDICALE CUSSET
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 janvier 2025) · 1 an
Établissements de CUSSET ENSEMBLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69100 VilleurbanneSiègeActif
939 342 945 00028 · ouvert le 20 janvier 2025 · NAF 6619A
- 69100 VilleurbanneFermé
939 342 945 00010 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 6619A
Documents juridiques de CUSSET ENSEMBLE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CUSSET ENSEMBLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSET ENSEMBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUSSET ENSEMBLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSET ENSEMBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUSSET ENSEMBLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUSSET ENSEMBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUSSET ENSEMBLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2025
Questions fréquentes sur CUSSET ENSEMBLE
Quel est le numéro SIREN de CUSSET ENSEMBLE ?
Le numéro SIREN de CUSSET ENSEMBLE est 939 342 945. Le SIRET de son siège social est 939 342 945 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76939342945.
Qui dirige CUSSET ENSEMBLE ?
CUSSET ENSEMBLE est dirigée par Loïc MARTIN, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUSSET ENSEMBLE ?
Le siège social de CUSSET ENSEMBLE est situé 13 RUE de la Liberté, 69100 Villeurbanne.
CUSSET ENSEMBLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSET ENSEMBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSET ENSEMBLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSET ENSEMBLE.
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