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CUSSET MARCEL

Active
Siren779 390 509Entrepreneur individuel01300 VIRIGNINCréée le 01 août 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 779 390 509, CUSSET MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1970. Son siège social est situé La Saume, 01300 Virignin. Son activité principale relève du code NAF 741J.

Fiche d'identité de CUSSET MARCEL

Dénomination
CUSSET MARCEL
SIREN
779 390 509
SIRET (siège)
779 390 509 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22779390509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 390 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
01 août 1970
Siège social
LA SAUME, 01300, VIRIGNIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSET MARCEL

CARROSSERIE TOLERIE PEINT.AUTO

Finances de CUSSET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSET MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 VIRIGNINSiègeActif

    779 390 509 00015 · ouvert le 01 août 1970

Documents juridiques de CUSSET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1970

Questions fréquentes sur CUSSET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CUSSET MARCEL ?

Le numéro SIREN de CUSSET MARCEL est 779 390 509. Le SIRET de son siège social est 779 390 509 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22779390509.

Où se situe le siège social de CUSSET MARCEL ?

Le siège social de CUSSET MARCEL est situé La Saume, 01300 Virignin.

CUSSET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSET MARCEL.

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