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CUSSET PASCAL

Active
Siren884 264 078Entrepreneur individuel94160 SAINT-MANDECréée le 10 février 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 884 264 078, CUSSET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 février 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue Jeanne d'Arc, 94160 Saint-Mande. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CUSSET PASCAL

Dénomination
CUSSET PASCAL
SIREN
884 264 078
SIRET (siège)
884 264 078 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65884264078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 264 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 février 2020
Siège social
37 RUE JEANNE D'ARC, 94160, SAINT-MANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSET PASCAL

Location de logements

Finances de CUSSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94160 SAINT-MANDESiègeActif

    884 264 078 00012 · ouvert le 10 février 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de CUSSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2020

Questions fréquentes sur CUSSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CUSSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de CUSSET PASCAL est 884 264 078. Le SIRET de son siège social est 884 264 078 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65884264078.

Où se situe le siège social de CUSSET PASCAL ?

Le siège social de CUSSET PASCAL est situé 37 rue Jeanne d'Arc, 94160 Saint-Mande.

CUSSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSET PASCAL.

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