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CUSSET STEPHANE

Active
Siren484 522 305Entrepreneur individuel25210 BONNETAGECréée le 01 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 484 522 305, CUSSET STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Cornaye, 25210 Bonnetage. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CUSSET STEPHANE

Dénomination
CUSSET STEPHANE
SIREN
484 522 305
SIRET (siège)
484 522 305 00024
N° TVA intracommunautaire
FR05484522305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 522 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 2005
Siège social
CHE DE LA CORNAYE, 25210, BONNETAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSET STEPHANE

Location de logements

Finances de CUSSET STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSET STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSET STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 BONNETAGESiègeActif

    484 522 305 00024 · ouvert le 24 février 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de CUSSET STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSET STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSET STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2005

Questions fréquentes sur CUSSET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de CUSSET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de CUSSET STEPHANE est 484 522 305. Le SIRET de son siège social est 484 522 305 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05484522305.

Où se situe le siège social de CUSSET STEPHANE ?

Le siège social de CUSSET STEPHANE est situé Che de la Cornaye, 25210 Bonnetage.

CUSSET STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSET STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSET STEPHANE.

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