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CUSSEY ALAIN

Active
Siren523 021 392Entrepreneur individuel25610 ARC-ET-SENANSCréée le 01 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSSEY ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 021 392. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Saulniers, 25610 Arc-et-Senans. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de CUSSEY ALAIN

Dénomination
CUSSEY ALAIN
SIREN
523 021 392
SIRET (siège)
523 021 392 00031
N° TVA intracommunautaire
FR45523021392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 021 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 juillet 2010
Siège social
1 RUE DES SAULNIERS, 25610, ARC-ET-SENANS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CUSSEY ALAIN

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de CUSSEY ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSEY ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSEY ALAIN

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 25610 ARC-ET-SENANSSiègeActif

    523 021 392 00031 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8690D

  • 25440 LIESLEActif

    523 021 392 00049 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

  • 25440 LIESLEFermé

    523 021 392 00015 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 8690D

  • 25610 ARC-ET-SENANSFermé

    523 021 392 00023 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 8690D

Documents juridiques de CUSSEY ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSEY ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSEY ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSEY ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSEY ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSEY ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSEY ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2010

Questions fréquentes sur CUSSEY ALAIN

Quel est le numéro SIREN de CUSSEY ALAIN ?

Le numéro SIREN de CUSSEY ALAIN est 523 021 392. Le SIRET de son siège social est 523 021 392 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45523021392.

Où se situe le siège social de CUSSEY ALAIN ?

Le siège social de CUSSEY ALAIN est situé 1 rue des Saulniers, 25610 Arc-et-Senans.

CUSSEY ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSEY ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSEY ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSEY ALAIN.

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