CUSSEY CAROLE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
CUSSEY CAROLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2003, identifié par le SIREN 452 917 297. Elle est domiciliée 12 rue des Piegris, 25320 Osselle-Routelle. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de CUSSEY CAROLE
INSEE- Dénomination
- CUSSEY CAROLE
- SIREN
- 452 917 297
- SIRET (siège)
- 452 917 297 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR56452917297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 917 297
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 23 décembre 2003
- Siège social
- 12 RUE DES PIEGRIS, 25320, OSSELLE-ROUTELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUSSEY CAROLE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de CUSSEY CAROLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25320 OSSELLE-ROUTELLESiègeActif
452 917 297 00023 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 0149Z
Conformité de CUSSEY CAROLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSEY CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSEY CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSEY CAROLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2003
Questions fréquentes sur CUSSEY CAROLE
Quel est le numéro SIREN de CUSSEY CAROLE ?
Le numéro SIREN de CUSSEY CAROLE est 452 917 297. Le SIRET de son siège social est 452 917 297 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56452917297.
Où se situe le siège social de CUSSEY CAROLE ?
Le siège social de CUSSEY CAROLE est situé 12 rue des Piegris, 25320 Osselle-Routelle.
CUSSEY CAROLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSEY CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSEY CAROLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSEY CAROLE.
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