CUSSEY Dominique
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Effectif
- 1tranche Sirene
CUSSEY Dominique est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2023, identifié par le SIREN 979 826 104. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Ld le Peu, 86400 Blanzay. Elle exerce une activité de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de CUSSEY Dominique
INSEE- Dénomination
- CUSSEY Dominique
- SIREN
- 979 826 104
- SIRET (siège)
- 979 826 104 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR24979826104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 826 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 12 septembre 2023
- Effectif
- 1
- Siège social
- 19 LD LE PEU, 86400, Blanzay
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CUSSEY Dominique
Révision, correction, transcription de documents
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Établissements de CUSSEY Dominique
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 86400 BlanzaySiègeActif
979 826 104 00023 · ouvert le 10 novembre 2025 · NAF 8219Z
- 86400 CivrayFermé
979 826 104 00015 · ouvert le 12 septembre 2023 · NAF 8219Z
Conformité de CUSSEY Dominique
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSEY Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUSSEY Dominique n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUSSEY Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSEY Dominique
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur CUSSEY Dominique
Quel est le numéro SIREN de CUSSEY Dominique ?
Le numéro SIREN de CUSSEY Dominique est 979 826 104. Le SIRET de son siège social est 979 826 104 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24979826104.
Où se situe le siège social de CUSSEY Dominique ?
Le siège social de CUSSEY Dominique est situé 19 Ld le Peu, 86400 Blanzay.
CUSSEY Dominique est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSEY Dominique est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSEY Dominique est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSEY Dominique.
Combien de salariés compte CUSSEY Dominique ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CUSSEY Dominique emploie 1 salarié.
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