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Cussey Nicolas

Active
Siren983 468 257Entrepreneur individuel70700 La Chapelle-Saint-QuillainCréée le 15 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Cussey Nicolas est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2024, identifié par le SIREN 983 468 257. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 les Lumiaux, 70700 La Chapelle-Saint-Quillain. L'entreprise déclare le code NAF 9511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Cussey Nicolas

Dénomination
Cussey Nicolas
SIREN
983 468 257
SIRET (siège)
983 468 257 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15983468257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 468 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9511Z
Date de création
15 janvier 2024
Siège social
6 les Lumiaux, 70700, La Chapelle-Saint-Quillain
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Cussey Nicolas

Entreprise de réparation et d'installation informatique chez les particuliers.

Finances de Cussey Nicolas

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Cussey Nicolas

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Cussey Nicolas

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70700 La Chapelle-Saint-QuillainSiègeActif

    983 468 257 00016 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 9511Z

Documents juridiques de Cussey Nicolas

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Cussey Nicolas

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Cussey Nicolas. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Cussey Nicolas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Cussey Nicolas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Cussey Nicolas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Cussey Nicolas

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-15 · Début d'activité : 2024-01-15

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2024

Questions fréquentes sur Cussey Nicolas

Quel est le numéro SIREN de Cussey Nicolas ?

Le numéro SIREN de Cussey Nicolas est 983 468 257. Le SIRET de son siège social est 983 468 257 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15983468257.

Où se situe le siège social de Cussey Nicolas ?

Le siège social de Cussey Nicolas est situé 6 les Lumiaux, 70700 La Chapelle-Saint-Quillain.

Cussey Nicolas est-elle toujours en activité ?

Oui, Cussey Nicolas est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Cussey Nicolas est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Cussey Nicolas.

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