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CUSSINET JEAN

Active
Siren381 282 607Entrepreneur individuel03140 ETROUSSATCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSSINET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 381 282 607. Son siège social est situé Les Contamines, 03140 Etroussat. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de CUSSINET JEAN

Dénomination
CUSSINET JEAN
SIREN
381 282 607
SIRET (siège)
381 282 607 00013
N° TVA intracommunautaire
FR68381282607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 282 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LES CONTAMINES, 03140, ETROUSSAT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CUSSINET JEAN

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CUSSINET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSINET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSINET JEAN

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 03140 ETROUSSATSiègeActif

    381 282 607 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0141Z

  • 03330 BELLENAVESActif

    381 282 607 00047 · ouvert le 22 octobre 2007 · NAF 7010Z

  • 03140 ÉtroussatActif

    381 282 607 00054 · ouvert le 02 mars 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CUSSINET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSINET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSINET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSINET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSINET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSINET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSINET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur CUSSINET JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUSSINET JEAN ?

Le numéro SIREN de CUSSINET JEAN est 381 282 607. Le SIRET de son siège social est 381 282 607 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68381282607.

Où se situe le siège social de CUSSINET JEAN ?

Le siège social de CUSSINET JEAN est situé Les Contamines, 03140 Etroussat.

CUSSINET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSINET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSINET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSINET JEAN.

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