CUSSOL LAETITIA
Active1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.
CUSSOL LAETITIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 451 039. Elle est domiciliée 2 rue Joseph Pontier Zac de Moundran, 31470 Fonsorbes. Elle exerce une activité de fabrication d'autres textiles n.c.a. (code NAF 1399Z).
Fiche d'identité de CUSSOL LAETITIA
INSEE- Dénomination
- CUSSOL LAETITIA
- SIREN
- 794 451 039
- SIRET (siège)
- 794 451 039 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR79794451039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 451 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
- Date de création
- 24 juillet 2013
- Siège social
- 2 RUE JOSEPH PONTIER ZAC DE MOUNDRAN, 31470, FONSORBES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CUSSOL LAETITIA
Fabrication d'autres textiles n.c.a.
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Établissements de CUSSOL LAETITIA
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 31470 FONSORBESSiègeActif
794 451 039 00034 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 1399Z
- 82230 VERLHAC-TESCOUFermé
794 451 039 00018 · ouvert le 29 juillet 2013 · NAF 1399Z
- 32600 PUJAUDRANFermé
794 451 039 00026 · ouvert le 19 juillet 2018 · NAF 1399Z
Conformité de CUSSOL LAETITIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSOL LAETITIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSOL LAETITIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSOL LAETITIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juillet 2013
Questions fréquentes sur CUSSOL LAETITIA
Quel est le numéro SIREN de CUSSOL LAETITIA ?
Le numéro SIREN de CUSSOL LAETITIA est 794 451 039. Le SIRET de son siège social est 794 451 039 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79794451039.
Où se situe le siège social de CUSSOL LAETITIA ?
Le siège social de CUSSOL LAETITIA est situé 2 rue Joseph Pontier Zac de Moundran, 31470 Fonsorbes.
CUSSOL LAETITIA est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSOL LAETITIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSOL LAETITIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSOL LAETITIA.
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