CUSSON JEAN
ActiveCUSSON JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 329 618 904. Son siège social est situé Lieu Dit Montfrein, 72130 Saint-Aubin-de-Locquenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de CUSSON JEAN
INSEE- Dénomination
- CUSSON JEAN
- SIREN
- 329 618 904
- SIRET (siège)
- 329 618 904 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR21329618904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 618 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- LIEU DIT MONTFREIN, 72130, SAINT-AUBIN-DE-LOCQUENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUSSON JEAN
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Établissements de CUSSON JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 72130 SAINT-AUBIN-DE-LOCQUENAYSiègeFermé
329 618 904 00018 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 013Z
Conformité de CUSSON JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSON JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Questions fréquentes sur CUSSON JEAN
Quel est le numéro SIREN de CUSSON JEAN ?
Le numéro SIREN de CUSSON JEAN est 329 618 904. Le SIRET de son siège social est 329 618 904 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21329618904.
Où se situe le siège social de CUSSON JEAN ?
Le siège social de CUSSON JEAN est situé Lieu Dit Montfrein, 72130 Saint-Aubin-de-Locquenay.
CUSSON JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSON JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSON JEAN.
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