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CUSSON JEAN

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Siren329 618 904Entrepreneur individuel72130 SAINT-AUBIN-DE-LOCQUENAYCréée le 01 janvier 1984

CUSSON JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 329 618 904. Son siège social est situé Lieu Dit Montfrein, 72130 Saint-Aubin-de-Locquenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de CUSSON JEAN

Dénomination
CUSSON JEAN
SIREN
329 618 904
SIRET (siège)
329 618 904 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21329618904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 618 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
LIEU DIT MONTFREIN, 72130, SAINT-AUBIN-DE-LOCQUENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSON JEAN

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Établissements de CUSSON JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 72130 SAINT-AUBIN-DE-LOCQUENAYSiègeFermé

    329 618 904 00018 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 013Z

Conformité de CUSSON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUSSON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur CUSSON JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUSSON JEAN ?

Le numéro SIREN de CUSSON JEAN est 329 618 904. Le SIRET de son siège social est 329 618 904 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21329618904.

Où se situe le siège social de CUSSON JEAN ?

Le siège social de CUSSON JEAN est situé Lieu Dit Montfrein, 72130 Saint-Aubin-de-Locquenay.

CUSSON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSON JEAN.