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Cusson Pascal

Active
Siren994 162 485Entrepreneur individuel63890 Saint-Amant-Roche-SavineCréée le 17 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Cusson Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2025, identifié par le SIREN 994 162 485. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 PL Jean Antoine Pourtier, 63890 Saint-Amant-Roche-Savine. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Cusson Pascal

Dénomination
Cusson Pascal
SIREN
994 162 485
SIRET (siège)
994 162 485 00019
N° TVA intracommunautaire
FR46994162485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 162 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
17 décembre 2025
Siège social
4 PL Jean Antoine Pourtier, 63890, Saint-Amant-Roche-Savine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Cusson Pascal

Petits travaux de bricolage

Finances de Cusson Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Cusson Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Cusson Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63890 Saint-Amant-Roche-SavineSiègeActif

    994 162 485 00019 · ouvert le 19 novembre 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Cusson Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Cusson Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Cusson Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Cusson Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Cusson Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Cusson Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Cusson Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2025

Questions fréquentes sur Cusson Pascal

Quel est le numéro SIREN de Cusson Pascal ?

Le numéro SIREN de Cusson Pascal est 994 162 485. Le SIRET de son siège social est 994 162 485 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46994162485.

Où se situe le siège social de Cusson Pascal ?

Le siège social de Cusson Pascal est situé 4 PL Jean Antoine Pourtier, 63890 Saint-Amant-Roche-Savine.

Cusson Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Cusson Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Cusson Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Cusson Pascal.

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