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CUTELLE DANIEL

Active
Siren533 886 867Entrepreneur individuel69870 POULE-LES-ECHARMEAUXCréée le 25 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 533 886 867, CUTELLE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 25 août 2011. Elle est domiciliée Les Igauds, 69870 Poule-les-Echarmeaux. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de CUTELLE DANIEL

Dénomination
CUTELLE DANIEL
SIREN
533 886 867
SIRET (siège)
533 886 867 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08533886867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 886 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
25 août 2011
Siège social
LES IGAUDS, 69870, POULE-LES-ECHARMEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUTELLE DANIEL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de CUTELLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUTELLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUTELLE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69870 POULE-LES-ECHARMEAUXSiègeActif

    533 886 867 00019 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 9329Z

Documents juridiques de CUTELLE DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de CUTELLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUTELLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUTELLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUTELLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUTELLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUTELLE DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  2. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-01

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2011

Questions fréquentes sur CUTELLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CUTELLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CUTELLE DANIEL est 533 886 867. Le SIRET de son siège social est 533 886 867 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08533886867.

Où se situe le siège social de CUTELLE DANIEL ?

Le siège social de CUTELLE DANIEL est situé Les Igauds, 69870 Poule-les-Echarmeaux.

CUTELLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUTELLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUTELLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUTELLE DANIEL.

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