CUTLER TOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CUTLER TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2013 sous le numéro SIREN 803 482 959. Son siège social est situé 699 Rte de la Mernaz, 74110 Morzine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de CUTLER TOM
INSEE- Dénomination
- CUTLER TOM
- SIREN
- 803 482 959
- SIRET (siège)
- 803 482 959 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR53803482959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 482 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 décembre 2013
- Siège social
- 699 RTE DE LA MERNAZ, 74110, MORZINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUTLER TOM
Location de logements
Finances de CUTLER TOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUTLER TOM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CUTLER TOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74110 MORZINESiègeActif
803 482 959 00019 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de CUTLER TOM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CUTLER TOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUTLER TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUTLER TOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUTLER TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUTLER TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUTLER TOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2013
Questions fréquentes sur CUTLER TOM
Quel est le numéro SIREN de CUTLER TOM ?
Le numéro SIREN de CUTLER TOM est 803 482 959. Le SIRET de son siège social est 803 482 959 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53803482959.
Où se situe le siège social de CUTLER TOM ?
Le siège social de CUTLER TOM est situé 699 Rte de la Mernaz, 74110 Morzine.
CUTLER TOM est-elle toujours en activité ?
Oui, CUTLER TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUTLER TOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUTLER TOM.
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