CUTTOLI PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CUTTOLI PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 1995, identifié par le SIREN 403 470 131. Son siège social est situé 44 bd Napoleon Iii Abbaye de Roseland Cc Tama, 06200 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.
Fiche d'identité de CUTTOLI PASCAL
INSEE- Dénomination
- CUTTOLI PASCAL
- SIREN
- 403 470 131
- SIRET (siège)
- 403 470 131 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR76403470131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 470 131
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D
- Date de création
- 13 juillet 1995
- Siège social
- 44 BD NAPOLEON III ABBAYE DE ROSELAND CC TAMA, 06200, NICE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de CUTTOLI PASCAL
Activités des infirmiers et des sages-femmes
Finances de CUTTOLI PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUTTOLI PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CUTTOLI PASCAL
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 06200 NICESiègeActif
403 470 131 00059 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 8690D
- 75016 PARISFermé
403 470 131 00018 · ouvert le 13 juillet 1995 · NAF 851G
- 06000 NICEFermé
403 470 131 00026 · ouvert le 05 août 1997 · NAF 851G
- 06640 SAINT-JEANNETFermé
403 470 131 00034 · ouvert le 30 avril 1999 · NAF 851G
- 06800 CAGNES-SUR-MERFermé
403 470 131 00042 · ouvert le 05 avril 2001 · NAF 851G
Documents juridiques de CUTTOLI PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CUTTOLI PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUTTOLI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUTTOLI PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUTTOLI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUTTOLI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUTTOLI PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juillet 1995
Questions fréquentes sur CUTTOLI PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CUTTOLI PASCAL ?
Le numéro SIREN de CUTTOLI PASCAL est 403 470 131. Le SIRET de son siège social est 403 470 131 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76403470131.
Où se situe le siège social de CUTTOLI PASCAL ?
Le siège social de CUTTOLI PASCAL est situé 44 bd Napoleon Iii Abbaye de Roseland Cc Tama, 06200 Nice.
CUTTOLI PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CUTTOLI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUTTOLI PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUTTOLI PASCAL.
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