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CUTTOLI PASCAL

Active
Siren509 081 238Entrepreneur individuel63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 14 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 081 238, CUTTOLI PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 14 novembre 2008. Elle est domiciliée 8 rue Blatin, 63000 Clermont-Ferrand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de CUTTOLI PASCAL

Dénomination
CUTTOLI PASCAL
SIREN
509 081 238
SIRET (siège)
509 081 238 00024
N° TVA intracommunautaire
FR66509081238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 081 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
14 novembre 2008
Siège social
8 RUE BLATIN, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUTTOLI PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CUTTOLI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUTTOLI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUTTOLI PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    509 081 238 00024 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 9003A

  • 75014 PARISFermé

    509 081 238 00016 · ouvert le 14 novembre 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de CUTTOLI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUTTOLI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUTTOLI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUTTOLI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUTTOLI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUTTOLI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUTTOLI PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2008

Questions fréquentes sur CUTTOLI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CUTTOLI PASCAL ?

Le numéro SIREN de CUTTOLI PASCAL est 509 081 238. Le SIRET de son siège social est 509 081 238 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66509081238.

Où se situe le siège social de CUTTOLI PASCAL ?

Le siège social de CUTTOLI PASCAL est situé 8 rue Blatin, 63000 Clermont-Ferrand.

CUTTOLI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUTTOLI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUTTOLI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUTTOLI PASCAL.

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