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CUTURIER NICOLAS

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Siren384 469 938Entrepreneur individuel01450 SAINT-ALBANCréée le 01 janvier 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

CUTURIER NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 469 938. Le siège social de l'entreprise se trouve Chamagnat Chamognat, 01450 Saint-Alban. CUTURIER NICOLAS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CUTURIER NICOLAS

Dénomination
CUTURIER NICOLAS
SIREN
384 469 938
SIRET (siège)
384 469 938 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92384469938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 469 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
CHAMAGNAT CHAMOGNAT, 01450, SAINT-ALBAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUTURIER NICOLAS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CUTURIER NICOLAS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01450 SAINT-ALBANSiègeActif

    384 469 938 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

  • 01450 SAINT-ALBANActif

    384 469 938 00029 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 5520Z

Conformité de CUTURIER NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUTURIER NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUTURIER NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUTURIER NICOLAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-19 · Début d'activité : 2009-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CUTURIER NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de CUTURIER NICOLAS ?

Le numéro SIREN de CUTURIER NICOLAS est 384 469 938. Le SIRET de son siège social est 384 469 938 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92384469938.

Où se situe le siège social de CUTURIER NICOLAS ?

Le siège social de CUTURIER NICOLAS est situé Chamagnat Chamognat, 01450 Saint-Alban.

CUTURIER NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUTURIER NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUTURIER NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUTURIER NICOLAS.