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CUVEILLE LOUIS

Active
Siren753 890 813Entrepreneur individuel21140 PONT-ET-MASSENECréée le 01 octobre 2012

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CUVEILLE LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2012, identifié par le SIREN 753 890 813. Son siège social est situé 1 Imp du Moulin, 21140 Pont-et-Massene. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de CUVEILLE LOUIS

Dénomination
CUVEILLE LOUIS
SIREN
753 890 813
SIRET (siège)
753 890 813 00011
N° TVA intracommunautaire
FR81753890813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 890 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 octobre 2012
Siège social
1 IMP DU MOULIN, 21140, PONT-ET-MASSENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUVEILLE LOUIS

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Établissements de CUVEILLE LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 PONT-ET-MASSENESiègeActif

    753 890 813 00011 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 4789Z

Conformité de CUVEILLE LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVEILLE LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUVEILLE LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUVEILLE LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2012

Questions fréquentes sur CUVEILLE LOUIS

Quel est le numéro SIREN de CUVEILLE LOUIS ?

Le numéro SIREN de CUVEILLE LOUIS est 753 890 813. Le SIRET de son siège social est 753 890 813 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81753890813.

Où se situe le siège social de CUVEILLE LOUIS ?

Le siège social de CUVEILLE LOUIS est situé 1 Imp du Moulin, 21140 Pont-et-Massene.

CUVEILLE LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUVEILLE LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUVEILLE LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVEILLE LOUIS.

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