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CUVELIER

Active
Siren822 048 641SNC07200 LACHAPELLE-SOUS-AUBENASCréée le 19 août 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions30 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 822 048 641, CUVELIER est une SNC créée le 19 août 2016. Elle est domiciliée 31 rue des Moulinages, 07200 Lachapelle-sous-Aubenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z. Elle est dirigée par ERIC CUVELIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CUVELIER

Dénomination
CUVELIER
SIREN
822 048 641
SIRET (siège)
822 048 641 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87822048641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 048 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
19 août 2016
Siège social
31 RUE DES MOULINAGES, 07200, LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUVELIER

Bimbeloterie, souvenirs, vente de bonbons, friandises, activités annexes au tabac, papeterie, vente de boissons non alcoolisées à emporter, vente de glaces, auquel est adjoint un dépôt-vente de journaux et publications et sont annexés la gérance d'un débit de tabac et un point validation du loto.

Finances de CUVELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUVELIER

EC

ERIC CUVELIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 août 2016) · 10 ans

MD

MARTINE DETRAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

MD

MARTINE DETRAZ

Autre

Établissements de CUVELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07200 LACHAPELLE-SOUS-AUBENASSiègeActif

    822 048 641 00010 · ouvert le 30 août 2016 · NAF 4726Z

Documents juridiques de CUVELIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 19 août 2016

  • Acte

Dépôt du 19 août 2016

  • Acte

Comptes annuels de CUVELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUVELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUVELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent CUVELIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUVELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUVELIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Gérant, Associé en nom : CUVELIER Eric Stanislas ; Gérant, Associé en nom : CUVELIER Martine Pierrette

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Début d'activité : 2016-08-30

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2016

Questions fréquentes sur CUVELIER

Quel est le numéro SIREN de CUVELIER ?

Le numéro SIREN de CUVELIER est 822 048 641. Le SIRET de son siège social est 822 048 641 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87822048641.

Qui dirige CUVELIER ?

CUVELIER est dirigée par ERIC CUVELIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUVELIER ?

Le siège social de CUVELIER est situé 31 rue des Moulinages, 07200 Lachapelle-sous-Aubenas.

CUVELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CUVELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUVELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELIER.

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