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CUVELIER

Active
Siren937 589 430SCI59249 AubersCréée le 29 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions30 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 937 589 430, CUVELIER est une SCI créée le 29 novembre 2024. Elle est domiciliée 75 RUE du Plouich, 59249 Aubers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Bruno CUVELIER exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUVELIER

Dénomination
CUVELIER
SIREN
937 589 430
SIRET (siège)
937 589 430 00019
N° TVA intracommunautaire
FR35937589430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 937 589 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 2024
Siège social
75 RUE du Plouich, 59249, Aubers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUVELIER

Acquisition, apport, propriété, location, vente, de biens et droits immobiliers

Finances de CUVELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUVELIER

BC

Bruno CUVELIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 novembre 2024) · 1 an

MC

Marion CUVELIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 novembre 2024) · 1 an

Établissements de CUVELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59249 AubersSiègeActif

    937 589 430 00019 · ouvert le 13 novembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de CUVELIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de CUVELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUVELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUVELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent CUVELIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUVELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUVELIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-29 · Début d'activité : 2024-11-13

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2024

Questions fréquentes sur CUVELIER

Quel est le numéro SIREN de CUVELIER ?

Le numéro SIREN de CUVELIER est 937 589 430. Le SIRET de son siège social est 937 589 430 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35937589430.

Qui dirige CUVELIER ?

CUVELIER est dirigée par Bruno CUVELIER, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUVELIER ?

Le siège social de CUVELIER est situé 75 RUE du Plouich, 59249 Aubers.

CUVELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CUVELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUVELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELIER.

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