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CUVELIER CLEMENT

Active
Siren521 747 931Entrepreneur individuel59330 NEUF-MESNILCréée le 10 juin 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 747 931, CUVELIER CLEMENT est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 83 rue Jean Jaures, 59330 Neuf-Mesnil. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CUVELIER CLEMENT

Dénomination
CUVELIER CLEMENT
SIREN
521 747 931
SIRET (siège)
521 747 931 00041
N° TVA intracommunautaire
FR07521747931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 747 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
10 juin 2010
Siège social
83 RUE JEAN JAURES, 59330, NEUF-MESNIL
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CUVELIER CLEMENT

Abattage, façonnage et débardage de bois. Vente de bois de chauffage

Finances de CUVELIER CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUVELIER CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUVELIER CLEMENT

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 59330 NEUF-MESNILSiègeActif

    521 747 931 00041 · ouvert le 06 septembre 2022 · NAF 0240Z

  • 59245 RECQUIGNIESFermé

    521 747 931 00017 · ouvert le 05 décembre 2008 · NAF 0210Z

  • 59720 LOUVROILFermé

    521 747 931 00025 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4778B

  • 59750 FEIGNIESFermé

    521 747 931 00033 · ouvert le 17 juin 2016 · NAF 0240Z

Documents juridiques de CUVELIER CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUVELIER CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUVELIER CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUVELIER CLEMENT

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour CUVELIER CLEMENT. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 04 septembre 2017. Clôturée le 02 mars 2020 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 mars 2020 · publié le 11 mars 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 04 septembre 2017 · publié le 21 septembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 29 juillet 2017, désignant liquidateur Maître Julien Marliere 16 avenue des Dentellières 59300 valenciennes. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 22 juillet 2013 ; liquidation judiciaire prononcée le 16 septembre 2013. Clôturée le 10 mars 2014 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 mars 2014 · publié le 25 mars 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 17 octobre 2013 · publié le 11 août 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 16 septembre 2013 · publié le 10 janvier 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Marie-José froment 224 boulevard Albert 1er Bâtiment N Appt 72 Résidence Artois 59500 douai.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 22 juillet 2013 · publié le 08 juin 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant : mandataire judiciaire Maître Marie-José froment 224 boulevard Albert 1er Bâtiment N Appt 72 Résidence Artois 59500 douai. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de CUVELIER CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUVELIER CLEMENT

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-09-07 · Début d'activité : 2022-09-06

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2020-03-02 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-09-04 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 29 juillet 2017, désignant liquidateur Maître Julien Marliere 16 avenue des Dentellières 59300 valenciennes. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-22 · Début d'activité : 2016-06-17

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 mars 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 17 octobre 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  8. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 22 juillet 2013 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant : mandataire judiciaire Maître Marie-José froment 224 boulevard Albert 1er Bâtiment N Appt 72 Résidence Artois 59500 douai. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  9. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 16 septembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Marie-José froment 224 boulevard Albert 1er Bâtiment N Appt 72 Résidence Artois 59500 douai.

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-26 · Début d'activité : 2008-12-05

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2010

Questions fréquentes sur CUVELIER CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de CUVELIER CLEMENT ?

Le numéro SIREN de CUVELIER CLEMENT est 521 747 931. Le SIRET de son siège social est 521 747 931 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07521747931.

Où se situe le siège social de CUVELIER CLEMENT ?

Le siège social de CUVELIER CLEMENT est situé 83 rue Jean Jaures, 59330 Neuf-Mesnil.

CUVELIER CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, CUVELIER CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUVELIER CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CUVELIER CLEMENT a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 2 mars 2020 pour insuffisance d'actif.