CUVELIER DOMINIQUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 389 220 229, CUVELIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Le siège social de l'entreprise se trouve 5043 Le Beau Visage, 59890 Deulemont. CUVELIER DOMINIQUE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CUVELIER DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CUVELIER DOMINIQUE
- SIREN
- 389 220 229
- SIRET (siège)
- 389 220 229 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16389220229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 220 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- 5043 LE BEAU VISAGE, 59890, DEULEMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUVELIER DOMINIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CUVELIER DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59890 DEULEMONTSiègeActif
389 220 229 00014 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 0111Z
Conformité de CUVELIER DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUVELIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUVELIER DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur CUVELIER DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CUVELIER DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CUVELIER DOMINIQUE est 389 220 229. Le SIRET de son siège social est 389 220 229 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16389220229.
Où se situe le siège social de CUVELIER DOMINIQUE ?
Le siège social de CUVELIER DOMINIQUE est situé 5043 Le Beau Visage, 59890 Deulemont.
CUVELIER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUVELIER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUVELIER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELIER DOMINIQUE.
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