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CUVELIER DOMINIQUE

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Siren752 774 596Entrepreneur individuel79000 NIORTCréée le 13 juillet 2012

4799A · Vente à domicile

Enregistré sous le numéro SIREN 752 774 596, CUVELIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 13 juillet 2012. Son siège social est situé 267 Rte d'Aiffres, 79000 Niort. CUVELIER DOMINIQUE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de CUVELIER DOMINIQUE

Dénomination
CUVELIER DOMINIQUE
SIREN
752 774 596
SIRET (siège)
752 774 596 00015
N° TVA intracommunautaire
FR64752774596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 774 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
13 juillet 2012
Siège social
267 RTE D'AIFFRES, 79000, NIORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUVELIER DOMINIQUE

Vente à domicile

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Établissements de CUVELIER DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79000 NIORTSiègeActif

    752 774 596 00015 · ouvert le 13 juillet 2012 · NAF 4799A

Conformité de CUVELIER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUVELIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUVELIER DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2012

Questions fréquentes sur CUVELIER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CUVELIER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CUVELIER DOMINIQUE est 752 774 596. Le SIRET de son siège social est 752 774 596 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64752774596.

Où se situe le siège social de CUVELIER DOMINIQUE ?

Le siège social de CUVELIER DOMINIQUE est situé 267 Rte d'Aiffres, 79000 Niort.

CUVELIER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUVELIER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUVELIER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELIER DOMINIQUE.