CUVELIER DOMINIQUE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 752 774 596, CUVELIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 13 juillet 2012. Son siège social est situé 267 Rte d'Aiffres, 79000 Niort. CUVELIER DOMINIQUE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de CUVELIER DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CUVELIER DOMINIQUE
- SIREN
- 752 774 596
- SIRET (siège)
- 752 774 596 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64752774596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 774 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 13 juillet 2012
- Siège social
- 267 RTE D'AIFFRES, 79000, NIORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUVELIER DOMINIQUE
Vente à domicile
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Établissements de CUVELIER DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79000 NIORTSiègeActif
752 774 596 00015 · ouvert le 13 juillet 2012 · NAF 4799A
Conformité de CUVELIER DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUVELIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUVELIER DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juillet 2012
Questions fréquentes sur CUVELIER DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CUVELIER DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CUVELIER DOMINIQUE est 752 774 596. Le SIRET de son siège social est 752 774 596 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64752774596.
Où se situe le siège social de CUVELIER DOMINIQUE ?
Le siège social de CUVELIER DOMINIQUE est situé 267 Rte d'Aiffres, 79000 Niort.
CUVELIER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUVELIER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUVELIER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELIER DOMINIQUE.
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