CUVELIER DOMINIQUE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 788 872 398, CUVELIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 19 octobre 2012. Son siège social est situé Ld le Chambon, 24390 Tourtoirac. CUVELIER DOMINIQUE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de CUVELIER DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CUVELIER DOMINIQUE
- SIREN
- 788 872 398
- SIRET (siège)
- 788 872 398 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR51788872398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 872 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 19 octobre 2012
- Siège social
- LD LE CHAMBON, 24390, TOURTOIRAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CUVELIER DOMINIQUE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de CUVELIER DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 24390 TOURTOIRACSiègeActif
788 872 398 00029 · ouvert le 02 octobre 2020 · NAF 0149Z
- 06200 NICEFermé
788 872 398 00011 · ouvert le 19 octobre 2012 · NAF 8121Z
Conformité de CUVELIER DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUVELIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUVELIER DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 octobre 2012
Questions fréquentes sur CUVELIER DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CUVELIER DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CUVELIER DOMINIQUE est 788 872 398. Le SIRET de son siège social est 788 872 398 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51788872398.
Où se situe le siège social de CUVELIER DOMINIQUE ?
Le siège social de CUVELIER DOMINIQUE est situé Ld le Chambon, 24390 Tourtoirac.
CUVELIER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUVELIER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUVELIER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELIER DOMINIQUE.
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