CUVELIER FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CUVELIER FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 1996, identifié par le SIREN 414 650 093. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 B rue des Culquoiles, 17630 La Flotte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de CUVELIER FABRICE
INSEE- Dénomination
- CUVELIER FABRICE
- SIREN
- 414 650 093
- SIRET (siège)
- 414 650 093 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR78414650093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 650 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 23 décembre 1996
- Siège social
- 3 B RUE DES CULQUOILES, 17630, LA FLOTTE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CUVELIER FABRICE
Activité des médecins généralistes
Finances de CUVELIER FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUVELIER FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CUVELIER FABRICE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 17630 LA FLOTTESiègeActif
414 650 093 00043 · ouvert le 25 octobre 2021 · NAF 8621Z
- 59370 MONS-EN-BAROEULFermé
414 650 093 00019 · ouvert le 23 décembre 1996 · NAF 851C
- 59000 LILLEFermé
414 650 093 00027 · ouvert le 01 février 2000 · NAF 8621Z
Documents juridiques de CUVELIER FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CUVELIER FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUVELIER FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUVELIER FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELIER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUVELIER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUVELIER FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 1996
Questions fréquentes sur CUVELIER FABRICE
Quel est le numéro SIREN de CUVELIER FABRICE ?
Le numéro SIREN de CUVELIER FABRICE est 414 650 093. Le SIRET de son siège social est 414 650 093 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78414650093.
Où se situe le siège social de CUVELIER FABRICE ?
Le siège social de CUVELIER FABRICE est situé 3 B rue des Culquoiles, 17630 La Flotte.
CUVELIER FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUVELIER FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUVELIER FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELIER FABRICE.
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