CUVELIER JACQUES

Active

Siren412 744 583Entrepreneur individuel33820 VAL-DE-LIVENNECréée le 31 décembre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 744 583, CUVELIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé Les Charrons, 33820 Val-de-Livenne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CUVELIER JACQUES

INSEE

Dénomination: CUVELIER JACQUES
SIREN: 412 744 583
SIRET (siège): 412 744 583 00011
N° TVA intracommunautaire: FR49412744583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 744 583
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 31 décembre 1987
Siège social: LES CHARRONS, 33820, VAL-DE-LIVENNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CUVELIER JACQUES

Culture de la vigne

Finances de CUVELIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUVELIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUVELIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

33820 VAL-DE-LIVENNESiègeActif
412 744 583 00011 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CUVELIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUVELIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUVELIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUVELIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUVELIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUVELIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur CUVELIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CUVELIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de CUVELIER JACQUES est 412 744 583. Le SIRET de son siège social est 412 744 583 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49412744583.

Où se situe le siège social de CUVELIER JACQUES ?

Le siège social de CUVELIER JACQUES est situé Les Charrons, 33820 Val-de-Livenne.