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CUVELIER Jean

Active
Siren879 338 663Entrepreneur individuel31600 LamasquèreCréée le 01 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUVELIER Jean est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2024, identifié par le SIREN 879 338 663. Son siège social est situé 1235 RTE de Moundas, 31600 Lamasquère. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de CUVELIER Jean

Dénomination
CUVELIER Jean
SIREN
879 338 663
SIRET (siège)
879 338 663 00021
N° TVA intracommunautaire
FR24879338663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 338 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
01 juillet 2024
Siège social
1235 RTE de Moundas, 31600, Lamasquère
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUVELIER Jean

Ventes de plats à emporter - Services de traiteur sans local

Finances de CUVELIER Jean

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUVELIER Jean

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUVELIER Jean

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31600 LamasquèreSiègeActif

    879 338 663 00021 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 5621Z

Documents juridiques de CUVELIER Jean

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de CUVELIER Jean

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUVELIER Jean. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUVELIER Jean

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELIER Jean. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUVELIER Jean n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUVELIER Jean

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2024

Questions fréquentes sur CUVELIER Jean

Quel est le numéro SIREN de CUVELIER Jean ?

Le numéro SIREN de CUVELIER Jean est 879 338 663. Le SIRET de son siège social est 879 338 663 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24879338663.

Où se situe le siège social de CUVELIER Jean ?

Le siège social de CUVELIER Jean est situé 1235 RTE de Moundas, 31600 Lamasquère.

CUVELIER Jean est-elle toujours en activité ?

Oui, CUVELIER Jean est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUVELIER Jean est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELIER Jean.

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