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CUVELIER Pascal

Active
Siren799 182 316Entrepreneur individuel33730 VillandrautCréée le 13 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 182 316, CUVELIER Pascal est un entrepreneur individuel créé le 13 août 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE Dubaquié, 33730 Villandraut. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CUVELIER Pascal

Dénomination
CUVELIER Pascal
SIREN
799 182 316
SIRET (siège)
799 182 316 00023
N° TVA intracommunautaire
FR94799182316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 182 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 août 2024
Siège social
1 RUE Dubaquié, 33730, Villandraut
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUVELIER Pascal

Loueur en meublé non professionnel

Finances de CUVELIER Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUVELIER Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUVELIER Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33730 VillandrautSiègeActif

    799 182 316 00023 · ouvert le 13 août 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de CUVELIER Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUVELIER Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUVELIER Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUVELIER Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELIER Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUVELIER Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUVELIER Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2024

Questions fréquentes sur CUVELIER Pascal

Quel est le numéro SIREN de CUVELIER Pascal ?

Le numéro SIREN de CUVELIER Pascal est 799 182 316. Le SIRET de son siège social est 799 182 316 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94799182316.

Où se situe le siège social de CUVELIER Pascal ?

Le siège social de CUVELIER Pascal est situé 1 RUE Dubaquié, 33730 Villandraut.

CUVELIER Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, CUVELIER Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUVELIER Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELIER Pascal.

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