CUVELIER PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 895 176 741, CUVELIER PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 31 août 2021. Son siège social est situé 1 rue Aristide Maillol, 66170 Millas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de CUVELIER PASCALE
INSEE- Dénomination
- CUVELIER PASCALE
- SIREN
- 895 176 741
- SIRET (siège)
- 895 176 741 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR69895176741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 895 176 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 31 août 2021
- Siège social
- 1 RUE ARISTIDE MAILLOL, 66170, MILLAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUVELIER PASCALE
artiste peintre
Finances de CUVELIER PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUVELIER PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CUVELIER PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66170 MILLASSiègeActif
895 176 741 00018 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 9003A
Documents juridiques de CUVELIER PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CUVELIER PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUVELIER PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUVELIER PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELIER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUVELIER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUVELIER PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 août 2021
Questions fréquentes sur CUVELIER PASCALE
Quel est le numéro SIREN de CUVELIER PASCALE ?
Le numéro SIREN de CUVELIER PASCALE est 895 176 741. Le SIRET de son siège social est 895 176 741 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69895176741.
Où se situe le siège social de CUVELIER PASCALE ?
Le siège social de CUVELIER PASCALE est situé 1 rue Aristide Maillol, 66170 Millas.
CUVELIER PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUVELIER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUVELIER PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELIER PASCALE.
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