CUVELLIER DANIEL

Active

Siren340 853 480Entrepreneur individuel11800 LAURE-MINERVOISCréée le 13 décembre 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 340 853 480, CUVELLIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 1986. Elle est domiciliée 7 av des Ecoles, 11800 Laure-Minervois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de CUVELLIER DANIEL

INSEE

Dénomination: CUVELLIER DANIEL
SIREN: 340 853 480
SIRET (siège): 340 853 480 00036
N° TVA intracommunautaire: FR32340853480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 340 853 480
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z
Date de création: 13 décembre 1986
Siège social: 7 AV DES ECOLES, 11800, LAURE-MINERVOIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CUVELLIER DANIEL

Activité des médecins généralistes

Finances de CUVELLIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUVELLIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUVELLIER DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

11800 LAURE-MINERVOISSiègeActif
340 853 480 00036 · ouvert le 12 octobre 2020 · NAF 8621Z
11800 LAURE-MINERVOISFermé
340 853 480 00028 · ouvert le 08 août 1988 · NAF 8621Z

Documents juridiques de CUVELLIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUVELLIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUVELLIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUVELLIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELLIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUVELLIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUVELLIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 13 décembre 1986

Questions fréquentes sur CUVELLIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CUVELLIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de CUVELLIER DANIEL est 340 853 480. Le SIRET de son siège social est 340 853 480 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32340853480.

Où se situe le siège social de CUVELLIER DANIEL ?

Le siège social de CUVELLIER DANIEL est situé 7 av des Ecoles, 11800 Laure-Minervois.