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CUVELLIER DAVID

Active
Siren443 830 476Entrepreneur individuel30240 LE GRAU-DU-ROICréée le 01 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 830 476, CUVELLIER DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve av de Camargue, 30240 Le Grau-du-Roi. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de CUVELLIER DAVID

Dénomination
CUVELLIER DAVID
SIREN
443 830 476
SIRET (siège)
443 830 476 00026
N° TVA intracommunautaire
FR85443830476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 830 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 novembre 2002
Siège social
AV DE CAMARGUE, 30240, LE GRAU-DU-ROI
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUVELLIER DAVID

Restauration traditionnelle

Finances de CUVELLIER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUVELLIER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUVELLIER DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30240 LE GRAU-DU-ROISiègeActif

    443 830 476 00026 · ouvert le 05 juillet 2012 · NAF 5610A

  • 33150 CENONFermé

    443 830 476 00018 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 555D

Documents juridiques de CUVELLIER DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUVELLIER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUVELLIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUVELLIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELLIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUVELLIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUVELLIER DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2002

Questions fréquentes sur CUVELLIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de CUVELLIER DAVID ?

Le numéro SIREN de CUVELLIER DAVID est 443 830 476. Le SIRET de son siège social est 443 830 476 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85443830476.

Où se situe le siège social de CUVELLIER DAVID ?

Le siège social de CUVELLIER DAVID est situé av de Camargue, 30240 Le Grau-du-Roi.

CUVELLIER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CUVELLIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUVELLIER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVELLIER DAVID.

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