CUVELLIER PATRICK

Active

Siren319 799 961Entrepreneur individuel74110 MORZINECréée le 04 août 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 319 799 961, CUVELLIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 4 août 1980. Elle est domiciliée Montagne d Avoriaz Res Chandra, 74110 Morzine. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CUVELLIER PATRICK

INSEE

Dénomination: CUVELLIER PATRICK
SIREN: 319 799 961
SIRET (siège): 319 799 961 00069
N° TVA intracommunautaire: FR55319799961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 319 799 961
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 04 août 1980
Siège social: MONTAGNE D AVORIAZ RES CHANDRA, 74110, MORZINE
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de CUVELLIER PATRICK

Location de logements

Finances de CUVELLIER PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUVELLIER PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUVELLIER PATRICK

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

74110 MORZINESiègeActif
319 799 961 00069 · ouvert le 28 septembre 2010 · NAF 6820A
59000 LILLEFermé
319 799 961 00044 · ouvert le 04 décembre 2001 · NAF 6622Z
59120 LOOSFermé
319 799 961 00051 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6622Z
59280 ARMENTIERESFermé
319 799 961 00036 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6622Z

Documents juridiques de CUVELLIER PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUVELLIER PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUVELLIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUVELLIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVELLIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUVELLIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUVELLIER PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 04 août 1980

Questions fréquentes sur CUVELLIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CUVELLIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de CUVELLIER PATRICK est 319 799 961. Le SIRET de son siège social est 319 799 961 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55319799961.

Où se situe le siège social de CUVELLIER PATRICK ?

Le siège social de CUVELLIER PATRICK est situé Montagne d Avoriaz Res Chandra, 74110 Morzine.