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982 483 869

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Siren982 483 869Entrepreneur individuel QuimperCréée le 13 décembre 2023

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Fiche d'identité de 982 483 869

Dénomination
982 483 869
SIREN
982 483 869
SIRET (siège)
982 483 869 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16982483869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 483 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
13 décembre 2023
Siège social
Quimper
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 982 483 869

conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle

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Dirigeants et représentants de 982 483 869

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 982 483 869

1 établissement, dont 1 en activité.

  • QuimperSiègeActif

    982 483 869 00011 · ouvert le 13 décembre 2023 · NAF 7740Z

Conformité de 982 483 869

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 982 483 869. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 982 483 869 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 982 483 869

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2023