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CUVILLIER Sylvain

Active
Siren444 967 814Entrepreneur individuel88240 LE CLERJUSCréée le 30 mai 2023

4329B · Autres travaux d'installation n.c.a.

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 444 967 814, CUVILLIER Sylvain est un entrepreneur individuel créé le 30 mai 2023. Elle est domiciliée 15 Le Roulier, 88240 Le Clerjus. CUVILLIER Sylvain relève du secteur autres travaux d'installation n.c.a. (code NAF 4329B).

Fiche d'identité de CUVILLIER Sylvain

Dénomination
CUVILLIER Sylvain
SIREN
444 967 814
SIRET (siège)
444 967 814 00039
N° TVA intracommunautaire
FR27444967814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 967 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4329B - Autres travaux d'installation n.c.a.
Date de création
30 mai 2023
Siège social
15 LE ROULIER, 88240, LE CLERJUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUVILLIER Sylvain

Pose de clôtures / grillages sans travaux de maçonnerie

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Établissements de CUVILLIER Sylvain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88240 LE CLERJUSSiègeActif

    444 967 814 00039 · ouvert le 05 avril 2023 · NAF 4329B

Documents juridiques de CUVILLIER Sylvain

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 04 mai 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CUVILLIER Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVILLIER Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUVILLIER Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUVILLIER Sylvain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2023

Questions fréquentes sur CUVILLIER Sylvain

Quel est le numéro SIREN de CUVILLIER Sylvain ?

Le numéro SIREN de CUVILLIER Sylvain est 444 967 814. Le SIRET de son siège social est 444 967 814 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27444967814.

Où se situe le siège social de CUVILLIER Sylvain ?

Le siège social de CUVILLIER Sylvain est situé 15 Le Roulier, 88240 Le Clerjus.

CUVILLIER Sylvain est-elle toujours en activité ?

Oui, CUVILLIER Sylvain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUVILLIER Sylvain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVILLIER Sylvain.