CUVILLIER TONY
Active3511Z · Production d'électricité
CUVILLIER TONY est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 830 628. Elle est domiciliée 15 RUE de la Fontaine, 25530 Bremondans. CUVILLIER TONY relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CUVILLIER TONY
INSEE- Dénomination
- CUVILLIER TONY
- SIREN
- 994 830 628
- SIRET (siège)
- 994 830 628 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR67994830628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 830 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 08 décembre 2025
- Siège social
- 15 RUE de la Fontaine, 25530, Bremondans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de CUVILLIER TONY
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de CUVILLIER TONY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25530 BremondansSiègeActif
994 830 628 00016 · ouvert le 08 octobre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de CUVILLIER TONY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVILLIER TONY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUVILLIER TONY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUVILLIER TONY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 décembre 2025
Questions fréquentes sur CUVILLIER TONY
Quel est le numéro SIREN de CUVILLIER TONY ?
Le numéro SIREN de CUVILLIER TONY est 994 830 628. Le SIRET de son siège social est 994 830 628 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67994830628.
Où se situe le siège social de CUVILLIER TONY ?
Le siège social de CUVILLIER TONY est situé 15 RUE de la Fontaine, 25530 Bremondans.
CUVILLIER TONY est-elle toujours en activité ?
Oui, CUVILLIER TONY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUVILLIER TONY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVILLIER TONY.
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