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CUVILLIER TONY

Active
Siren994 830 628Entrepreneur individuel25530 BremondansCréée le 08 décembre 2025

3511Z · Production d'électricité

CUVILLIER TONY est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 830 628. Elle est domiciliée 15 RUE de la Fontaine, 25530 Bremondans. CUVILLIER TONY relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CUVILLIER TONY

Dénomination
CUVILLIER TONY
SIREN
994 830 628
SIRET (siège)
994 830 628 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67994830628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 830 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
08 décembre 2025
Siège social
15 RUE de la Fontaine, 25530, Bremondans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CUVILLIER TONY

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de CUVILLIER TONY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25530 BremondansSiègeActif

    994 830 628 00016 · ouvert le 08 octobre 2025 · NAF 3511Z

Conformité de CUVILLIER TONY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUVILLIER TONY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUVILLIER TONY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUVILLIER TONY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2025

Questions fréquentes sur CUVILLIER TONY

Quel est le numéro SIREN de CUVILLIER TONY ?

Le numéro SIREN de CUVILLIER TONY est 994 830 628. Le SIRET de son siège social est 994 830 628 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67994830628.

Où se situe le siège social de CUVILLIER TONY ?

Le siège social de CUVILLIER TONY est situé 15 RUE de la Fontaine, 25530 Bremondans.

CUVILLIER TONY est-elle toujours en activité ?

Oui, CUVILLIER TONY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUVILLIER TONY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUVILLIER TONY.