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990 544 769

Active
Siren990 544 769Entrepreneur individuel BaneuilCréée le 27 août 2025

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 544 769

Dénomination
990 544 769
SIREN
990 544 769
SIRET (siège)
990 544 769 00013
N° TVA intracommunautaire
FR34990544769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 544 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
27 août 2025
Siège social
Baneuil
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 544 769

Maçonnerie générale

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 544 769

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 544 769

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BaneuilSiègeActif

    990 544 769 00013 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de 990 544 769

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 24 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 24 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 544 769

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 544 769. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 544 769 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 544 769

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2025

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