CWS INNOVATION
Active6201Z · Programmation informatique
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 520 920 927, CWS INNOVATION est une SARL créée le 17 mars 2010. Son siège social est situé 2 rue Marcel Dassault Everest Park, 69740 Genas. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z). Elle est dirigée par FABIEN MOTTA, gérant.
Fiche d'identité de CWS INNOVATION
INSEE- Dénomination
- CWS INNOVATION
- SIREN
- 520 920 927
- SIRET (siège)
- 520 920 927 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR61520920927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 920 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 17 mars 2010
- Siège social
- 2 RUE MARCEL DASSAULT EVEREST PARK, 69740, GENAS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CWS INNOVATION
Création de sites internet, expertise en dématérialisation informatique
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Finances de CWS INNOVATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CWS INNOVATION
INSEEÉtablissements de CWS INNOVATION
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69740 GENASSiègeActif
520 920 927 00032 · ouvert le 30 novembre 2023 · NAF 6201Z
- 69120 VAULX-EN-VELINFermé
520 920 927 00016 · ouvert le 15 mars 2010 · NAF 6201Z
- 69003 LYONFermé
520 920 927 00024 · ouvert le 15 mars 2010 · NAF 6201Z
Documents juridiques de CWS INNOVATION
INPIConformité de CWS INNOVATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CWS INNOVATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CWS INNOVATION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CWS INNOVATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CWS INNOVATION
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 17 mars 2010
Marques déposées par CWS INNOVATION
INPICWS INNOVATION est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeAgence Miroir
N° 4905729 · Déposée le 17 octobre 2022 · Marque verbale
Classes 35, 42 · valable jusqu’au 17 octobre 2032
- Marque expiréeCOM 1 FRUIT AGENCE WEB ET MULTIMEDIA
N° 3987309 · Déposée le 04 mars 2013 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38, 42 · expirée le 04 mars 2023
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CWS INNOVATION
Quel est le numéro SIREN de CWS INNOVATION ?
Le numéro SIREN de CWS INNOVATION est 520 920 927. Le SIRET de son siège social est 520 920 927 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61520920927.
Qui dirige CWS INNOVATION ?
CWS INNOVATION est dirigée par FABIEN MOTTA, gérant.
Où se situe le siège social de CWS INNOVATION ?
Le siège social de CWS INNOVATION est situé 2 rue Marcel Dassault Everest Park, 69740 Genas.
CWS INNOVATION est-elle toujours en activité ?
Oui, CWS INNOVATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CWS INNOVATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CWS INNOVATION.
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