CYBELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
CYBELLE est une SCI immatriculée le 2 juin 2004 sous le numéro SIREN 453 737 041. Elle est domiciliée 34 rue de Cambrai, 62000 Arras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS BOUCLY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CYBELLE
INSEE- Dénomination
- CYBELLE
- SIREN
- 453 737 041
- SIRET (siège)
- 453 737 041 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR47453737041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 737 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juin 2004
- Siège social
- 34 RUE DE CAMBRAI, 62000, ARRAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CYBELLE
Acquisition propriété gestion exploitation par location ou par tout autre moyen de tous immeubles ou droits immobiliers.
Finances de CYBELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CYBELLE
INSEEÉtablissements de CYBELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62000 ARRASSiègeActif
453 737 041 00013 · ouvert le 06 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de CYBELLE
INPIComptes annuels de CYBELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CYBELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CYBELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CYBELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent CYBELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 06 mars 2025 · N° 24/17426
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22-12.337
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mars 1999 · N° 97-12.852
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 avril 1994 · N° 90-43.875
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mai 1990 · N° 88-43.427
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CYBELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CYBELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juin 2004
Questions fréquentes sur CYBELLE
Quel est le numéro SIREN de CYBELLE ?
Le numéro SIREN de CYBELLE est 453 737 041. Le SIRET de son siège social est 453 737 041 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47453737041.
Qui dirige CYBELLE ?
CYBELLE est dirigée par FRANCOIS BOUCLY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CYBELLE ?
Le siège social de CYBELLE est situé 34 rue de Cambrai, 62000 Arras.
CYBELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CYBELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CYBELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CYBELLE.
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