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D.2.B. DIFFUSION

Active
Siren381 419 209SAS39570 L'ETOILECréée le 29 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,5 k€
Effectif
Non publié

D.2.B. DIFFUSION est une SAS immatriculée le 29 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 419 209. Elle est domiciliée Rte de Robinet, 39570 L'Etoile. L'entreprise déclare le code NAF 4725Z comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO DAGOD, gérant.

Fiche d'identité de D.2.B. DIFFUSION

Dénomination
D.2.B. DIFFUSION
SIREN
381 419 209
SIRET (siège)
381 419 209 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49381419209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 419 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 476 €
Code NAF / APE
4725Z
Date de création
29 mars 1991
Siège social
RTE DE ROBINET, 39570, L'ETOILE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de D.2.B. DIFFUSION

Se reporter aux statuts.

Finances de D.2.B. DIFFUSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D.2.B. DIFFUSION

BD

BRUNO DAGOD

Gérant

Depuis la création (29 mars 1991) · 35 ans

Établissements de D.2.B. DIFFUSION

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 39570 L'ETOILESiègeActif

    381 419 209 00014 · ouvert le 15 avril 1991 · NAF 4725Z

  • 39570 COURLANSActif

    381 419 209 00030 · ouvert le 10 mai 2022 · NAF 4725Z

  • 39140 DESNESFermé

    381 419 209 00022 · ouvert le 15 mars 1993 · NAF 552C

Documents juridiques de D.2.B. DIFFUSION

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 06 février 1997

  • Acte

Dépôt du 06 avril 1993

  • Acte

Dépôt du 06 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de D.2.B. DIFFUSION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D.2.B. DIFFUSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D.2.B. DIFFUSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D.2.B. DIFFUSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D.2.B. DIFFUSION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D.2.B. DIFFUSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D.2.B. DIFFUSION

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 1991

Marques déposées par D.2.B. DIFFUSION

D.2.B. DIFFUSION est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LES CAVES DE ROBINET

    N° 3125829 · Déposée le 09 octobre 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 30, 32, 33 · expirée le 09 octobre 2011

  • CAVEAU CHANCENARD

    N° 3125828 · Déposée le 09 octobre 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 09 octobre 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur D.2.B. DIFFUSION

Quel est le numéro SIREN de D.2.B. DIFFUSION ?

Le numéro SIREN de D.2.B. DIFFUSION est 381 419 209. Le SIRET de son siège social est 381 419 209 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49381419209.

Qui dirige D.2.B. DIFFUSION ?

D.2.B. DIFFUSION est dirigée par BRUNO DAGOD, gérant.

Où se situe le siège social de D.2.B. DIFFUSION ?

Le siège social de D.2.B. DIFFUSION est situé Rte de Robinet, 39570 L'Etoile.

D.2.B. DIFFUSION est-elle toujours en activité ?

Oui, D.2.B. DIFFUSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D.2.B. DIFFUSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D.2.B. DIFFUSION.

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