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D ANDRE EMMANUEL

Active
Siren380 860 098Entrepreneur individuel30190 AUBUSSARGUESCréée le 01 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 860 098, D ANDRE EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1990. Elle est domiciliée à Aubussargues (30190). Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de D ANDRE EMMANUEL

Dénomination
D ANDRE EMMANUEL
SIREN
380 860 098
SIRET (siège)
380 860 098 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40380860098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 860 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 novembre 1990
Siège social
30190, AUBUSSARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D ANDRE EMMANUEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de D ANDRE EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D ANDRE EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de D ANDRE EMMANUEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30190 AUBUSSARGUESSiègeFermé

    380 860 098 00017 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 011G

Documents juridiques de D ANDRE EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de D ANDRE EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D ANDRE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D ANDRE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D ANDRE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D ANDRE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D ANDRE EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1990

Questions fréquentes sur D ANDRE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de D ANDRE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de D ANDRE EMMANUEL est 380 860 098. Le SIRET de son siège social est 380 860 098 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40380860098.

Où se situe le siège social de D ANDRE EMMANUEL ?

Le siège social de D ANDRE EMMANUEL est situé 30190 Aubussargues.

D ANDRE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, D ANDRE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D ANDRE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D ANDRE EMMANUEL.

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