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D'ARCHES

Active
Siren818 154 007SAS08000 CHARLEVILLE-MEZIERESCréée le 02 février 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
750 €
Effectif
Non publié

D'ARCHES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2016, identifiée par le SIREN 818 154 007. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 av d'Arches, 08000 Charleville-Mezieres. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. Elle est dirigée par MAHRAN MNASSRI, président de sas.

Fiche d'identité de D'ARCHES

Dénomination
D'ARCHES
SIREN
818 154 007
SIRET (siège)
818 154 007 00012
N° TVA intracommunautaire
FR29818154007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 154 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
750 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
02 février 2016
Siège social
31 AV D'ARCHES, 08000, CHARLEVILLE-MEZIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'ARCHES

Pizzéria, snack

Finances de D'ARCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'ARCHES

MM

MAHRAN MNASSRI

Président de SAS

Depuis la création (02 février 2016) · 10 ans

Établissements de D'ARCHES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESSiègeFermé

    818 154 007 00012 · ouvert le 15 février 2016 · NAF 5610C

Documents juridiques de D'ARCHES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de D'ARCHES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'ARCHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'ARCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent D'ARCHES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D'ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'ARCHES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2016

Questions fréquentes sur D'ARCHES

Quel est le numéro SIREN de D'ARCHES ?

Le numéro SIREN de D'ARCHES est 818 154 007. Le SIRET de son siège social est 818 154 007 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29818154007.

Qui dirige D'ARCHES ?

D'ARCHES est dirigée par MAHRAN MNASSRI, président de sas.

Où se situe le siège social de D'ARCHES ?

Le siège social de D'ARCHES est situé 31 av d'Arches, 08000 Charleville-Mezieres.

D'ARCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, D'ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'ARCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'ARCHES.

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