D ARFEUILLE PAUL
ActiveD ARFEUILLE PAUL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 304 649 999. Son siège social est situé Chateau Tessendey, 33141 Saillans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de D ARFEUILLE PAUL
INSEE- Dénomination
- D ARFEUILLE PAUL
- SIREN
- 304 649 999
- SIRET (siège)
- 304 649 999 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR04304649999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 304 649 999
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- -
- Siège social
- CHATEAU TESSENDEY, 33141, SAILLANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de D ARFEUILLE PAUL
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Établissements de D ARFEUILLE PAUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 33141 SAILLANSSiègeFermé
304 649 999 00014 · NAF 011G
Conformité de D ARFEUILLE PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D ARFEUILLE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de D ARFEUILLE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de D ARFEUILLE PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Marques déposées par D ARFEUILLE PAUL
INPID ARFEUILLE PAUL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCHATEAU LE BERGEY
N° 92443094 · Déposée le 28 octobre 1992 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 28 octobre 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur D ARFEUILLE PAUL
Quel est le numéro SIREN de D ARFEUILLE PAUL ?
Le numéro SIREN de D ARFEUILLE PAUL est 304 649 999. Le SIRET de son siège social est 304 649 999 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04304649999.
Où se situe le siège social de D ARFEUILLE PAUL ?
Le siège social de D ARFEUILLE PAUL est situé Chateau Tessendey, 33141 Saillans.
D ARFEUILLE PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, D ARFEUILLE PAUL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D ARFEUILLE PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D ARFEUILLE PAUL.
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