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D ARFEUILLE PAUL

Active
Siren304 649 999Entrepreneur individuel33141 SAILLANS

D ARFEUILLE PAUL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 304 649 999. Son siège social est situé Chateau Tessendey, 33141 Saillans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de D ARFEUILLE PAUL

Dénomination
D ARFEUILLE PAUL
SIREN
304 649 999
SIRET (siège)
304 649 999 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04304649999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 649 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
-
Siège social
CHATEAU TESSENDEY, 33141, SAILLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D ARFEUILLE PAUL

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Établissements de D ARFEUILLE PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 33141 SAILLANSSiègeFermé

    304 649 999 00014 · NAF 011G

Conformité de D ARFEUILLE PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D ARFEUILLE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D ARFEUILLE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de D ARFEUILLE PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Marques déposées par D ARFEUILLE PAUL

D ARFEUILLE PAUL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU LE BERGEY

    N° 92443094 · Déposée le 28 octobre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 28 octobre 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur D ARFEUILLE PAUL

Quel est le numéro SIREN de D ARFEUILLE PAUL ?

Le numéro SIREN de D ARFEUILLE PAUL est 304 649 999. Le SIRET de son siège social est 304 649 999 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04304649999.

Où se situe le siège social de D ARFEUILLE PAUL ?

Le siège social de D ARFEUILLE PAUL est situé Chateau Tessendey, 33141 Saillans.

D ARFEUILLE PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, D ARFEUILLE PAUL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D ARFEUILLE PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D ARFEUILLE PAUL.